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143 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec et sans réponses
143 questions
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Question n° 27177 posée par M. Jean Louis Masson
Prise en compte du fret ferroviaire dans la garantie de service minimum pour certains services publics
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00034 posée par M. Jean Louis Masson
Temps de parcours par TGV entre Paris et Metz
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 00045 posée par M. Jean Louis Masson
Nom du TGV-Est
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 00131 posée par M. Jean Louis Masson
Prise en compte du fret ferroviaire dans la garantie de service minimum pour certains services publics
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 00751 posée par M. Louis Souvet
Contrôles au sein de la SNCF
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 01255 posée par M. Jean Louis Masson
Avenir des trains autos-couchettes, notamment du Luxembourg-Nice
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 01421 posée par M. André Vantomme
Pérennisation du trafic ferroviaire entre Le Tréport et Beauvais
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 01427 posée par M. André Vantomme
Fermeture d'un guichet de la gare SNCF de Creil (Oise)
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 01910 posée par M. Yves Krattinger
Application de la politique fret de la SNCF
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 0051S posée par M. René-Pierre Signé
Retards des trains sur la ligne Paris - Clermont-Ferrand
La question a été transformée.
Pertinence