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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

  1. Question n° 25808 posée par Mme Sophie Joissains

    Politique du handicap

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 25680 posée par Mme Françoise Férat

    Rattachement des enfants aux complémentaires de santé

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 1114G posée par Mme Élisabeth Doineau

    Substances toxiques dans les produits pour bébés

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 24086 posée par M. Olivier Cigolotti

    Dangers des antidépresseurs durant la grossesse

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  5. Question n° 1568S posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Accueil des enfants placés dans le Calvados

    Réponse du Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes

    Pertinence Forte

  6. Question n° 23575 posée par Mme Françoise Férat

    Centre d'action médico-sociale précoce

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  7. Question n° 23406 posée par Mme Françoise Férat

    Exposition alimentaire chez les enfants de moins de trois ans

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  8. Question n° 23233 posée par M. Olivier Cigolotti

    Usage des écrans chez les enfants de moins de trois ans

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  9. Question n° 23139 posée par M. Olivier Cigolotti

    Syndrome d'alcoolisation foetale

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  10. Question n° 22684 posée par M. Michel Canévet

    Saturation des structures médico-sociales chargées du handicap en Finistère

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte