Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

Question n° 0062A posée par M. Serge Lagauche

Égalité des chances dans l'enseignement primaire et secondaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

13/05/2010
Pertinence
Question n° 0003A posée par Mme Hélène Luc

Nécessité d'une politique éducative ambitieuse

La question est caduque

07/02/1996
Pertinence
Question n° 0020A posée par Mme Hélène Luc

Service public de l'éducation nationale

La question est caduque

07/05/1993
Pertinence
Question n° 0043A posée par Mme Hélène Luc

Réforme des lycées et des premier et second cycles universitaires

La question est caduque

03/04/1992
Pertinence
Question n° 0008A posée par Mme Hélène Luc

Prochaine rentrée scolaire

La question a été retirée

23/05/1991
Pertinence
Question n° 0126A posée par Mme Hélène Luc

Prochaine rentrée scolaire

La question est caduque

03/04/1991
Pertinence
Question n° 0087A posée par Mme Hélène Luc

Financement des besoins scolaires et universitaires

La question est caduque

25/01/1990
Pertinence
Question n° 0075A posée par Mme Hélène Luc

Développement de l'éducation physique et sportive

Réponse du ministère : Éducation

11/10/1989
Pertinence
Question n° 0036A posée par Mme Hélène Luc

Situation du service de santé scolaire

Réponse du ministère : Éducation

05/04/1989
Pertinence
Question n° 0037A posée par Mme Hélène Luc

Conditions de la prochaine rentrée scolaire

La question est caduque

05/04/1989
Pertinence