Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec et sans réponses

27 questions

Question n° 21862 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan de l'action du réseau " Entreprendre en France "

La question est caduque

17/04/1997
Pertinence
Question n° 21863 posée par M. Emmanuel Hamel

Enfouissement sous terre des câbles électriques d'Electricité de France

La question est caduque

17/04/1997
Pertinence
Question n° 21864 posée par M. Emmanuel Hamel

Réclamations des clients d'Electricité de France

La question est caduque

17/04/1997
Pertinence
Question n° 21929 posée par M. Emmanuel Hamel

Sûreté nucléaire en France

La question est caduque

17/04/1997
Pertinence
Question n° 21930 posée par M. Emmanuel Hamel

Concertation entre Electricité de France et les consommateurs

La question est caduque

17/04/1997
Pertinence
Question n° 21931 posée par M. Emmanuel Hamel

Parc thermique en France

Réponse du ministère : Industrie

17/04/1997
Pertinence
Question n° 01440 posée par M. Emmanuel Hamel

Réclamations des clients d'Electricité de France

Réponse du ministère : Industrie

17/07/1997
Pertinence
Question n° 01441 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan de l'action du réseau " Entreprendre en France "

Réponse du ministère : Industrie

17/07/1997
Pertinence
Question n° 01442 posée par M. Emmanuel Hamel

Enfouissement sous terre des câbles électriques d'Electricité de France

Réponse du ministère : Industrie

17/07/1997
Pertinence
Question n° 01443 posée par M. Emmanuel Hamel

Sûreté nucléaire

Réponse du ministère : Industrie

17/07/1997
Pertinence