Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
79 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec et sans réponses
79 questions
-
Question n° 04702 posée par Mme Cécile Cukierman
Lutte contre l'habitat indigne
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement
Pertinence
-
Question n° 23863 posée par M. Jean-Claude Anglars
Schéma prioritaire de garantie de service, de puissance et de fiabilité du réseau cuivre en zone rurale de montagne
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20073 posée par M. Christian Cambon
Lutte contre le trafic de stupéfiant
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 19272 posée par Mme Laure Darcos
Dysfonctionnement du régime de sécurité sociale des auteurs
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
-
Question n° 17770 posée par M. Christian Cambon
Lutte contre le trafic de stupéfiant
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 17681 posée par Mme Catherine Dumas
Hausse alarmante de la consommation d'herbe de cannabis en France
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 17209 posée par M. Jean Pierre Vogel
Mise en place d'un numéro unique d'urgence
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 16977 posée par M. Philippe Mouiller
Mise en place d'un numéro d'appel d'urgence unique
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 16988 posée par M. Patrick Chaize
Numéro unique d'appel aux secours d'urgence
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 16660 posée par M. Pascal Allizard
Conséquences des trafics de stupéfiants
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence