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312 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec et sans réponses
312 questions
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Question n° 1266S posée par M. Jean-Claude Tissot
Relocalisation de l'industrie textile
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable
Pertinence
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Question n° 0761G posée par Mme Michelle Demessine
Délocalisation de Lejaby
Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique
Pertinence
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Question n° 07055 posée par M. Roland Courteau
Tests sur vêtements pour enfants
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'industrie et de la consommation
Pertinence
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Question n° 17509 posée par M. Bernard Fournier
Situation du secteur de l'ennoblissement textile
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
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Question n° 0678S posée par M. Jean-Pierre Michel
Situation de l'entreprise textile Kohtexler
Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme budgétaire
Pertinence
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Question n° 0433G posée par M. Christian Gaudin
Crise du secteur textile
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
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Question n° 13771 posée par Mme Françoise Férat
Difficultés du secteur de la récupération textile
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
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Question n° 13798 posée par M. Bernard Fournier
Situation des entreprises de récupération textile
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
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Question n° 13392 posée par M. Joseph Ostermann
Situation du secteur de la récupération textile
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 12819 posée par M. Paul Girod
Récupération textile
La question a été retirée
Pertinence