Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec et sans réponses

33 questions

Question n° 08020 posée par M. Paul Souffrin

Réorganisation du service public d'EDF-GDF

Réponse du ministère : Industrie

25/01/1990
Pertinence
Question n° 08600 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Inquiétude des personnels EDF-GDF de Pantin

Réponse du ministère : Industrie

01/03/1990
Pertinence
Question n° 11585 posée par M. André Bohl

Statut du personnel des nouvelles sociétés gérées par EDF

Réponse du ministère : Industrie

13/09/1990
Pertinence
Question n° 00302 posée par M. Louis Althapé

Politique de diversification conduite par Electricité-Gaz de France

Réponse du ministère : Industrie

29/04/1993
Pertinence
Question n° 00543 posée par M. Georges Gruillot

Politique de diversification d'EDF-GDF

Réponse du ministère : Industrie

06/05/1993
Pertinence
Question n° 00660 posée par M. Michel Crucis

Politique de diversification menée par EDF - GDF

Réponse du ministère : Industrie

06/05/1993
Pertinence
Question n° 00929 posée par M. Auguste Cazalet

Activités de diversification d'EDF et GDF

Réponse du ministère : Industrie

13/05/1993
Pertinence
Question n° 01252 posée par M. Marcel Lesbros

Politique de diversification menée par EDF-GDF

Réponse du ministère : Industrie

27/05/1993
Pertinence
Question n° 01280 posée par M. Guy Lemaire

Politique de diversification d'EDF-GDF

Réponse du ministère : Industrie

27/05/1993
Pertinence
Question n° 01287 posée par M. Rémi Herment

Diversification d'EDF et GDF

Réponse du ministère : Industrie

27/05/1993
Pertinence