Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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341 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec et sans réponses

341 questions

Question n° 0149S posée par M. Michel Teston

Avenir de la filière solaire

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

04/10/2012
Pertinence
Question n° 0064C posée par M. Jean-Vincent Placé

La compétitivité

Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

01/03/2013
Pertinence
Question n° 08770 posée par M. Jean-Vincent Placé

Fonctionnement éco-responsable du ministère

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

24/10/2013
Pertinence
Question n° 08781 posée par M. Jean-Vincent Placé

Fonctionnement éco-responsable du ministère

Réponse du Ministère chargé de la francophonie

24/10/2013
Pertinence
Question n° 08782 posée par M. Jean-Vincent Placé

Fonctionnement éco-responsable du ministère

Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

24/10/2013
Pertinence
Question n° 08797 posée par M. Jean-Vincent Placé

Fonctionnement éco-responsable du ministère

Réponse du Ministère chargé du développement

24/10/2013
Pertinence
Question n° 10903 posée par M. Roland Courteau

Paquet énergie-climat

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

20/03/2014
Pertinence
Question n° 1057S posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

Accompagnement des élus locaux face aux dépôts sauvages d'ordures

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

19/12/2019
Pertinence
Question n° 1152S posée par M. Dany Wattebled

Taxe additionnelle pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

27/02/2020
Pertinence
Question n° 1413G posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

Rénovation énergétique

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

09/07/2020
Pertinence