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341 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec et sans réponses
341 questions
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Question n° 0149S posée par M. Michel Teston
Avenir de la filière solaire
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0064C posée par M. Jean-Vincent Placé
La compétitivité
Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique
Pertinence
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Question n° 08770 posée par M. Jean-Vincent Placé
Fonctionnement éco-responsable du ministère
Réponse du Ministère chargé des affaires européennes
Pertinence
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Question n° 08781 posée par M. Jean-Vincent Placé
Fonctionnement éco-responsable du ministère
Réponse du Ministère chargé de la francophonie
Pertinence
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Question n° 08782 posée par M. Jean-Vincent Placé
Fonctionnement éco-responsable du ministère
Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger
Pertinence
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Question n° 08797 posée par M. Jean-Vincent Placé
Fonctionnement éco-responsable du ministère
Réponse du Ministère chargé du développement
Pertinence
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Question n° 10903 posée par M. Roland Courteau
Paquet énergie-climat
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 1057S posée par Mme Cathy Apourceau-Poly
Accompagnement des élus locaux face aux dépôts sauvages d'ordures
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement
Pertinence
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Question n° 1152S posée par M. Dany Wattebled
Taxe additionnelle pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement
Pertinence
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Question n° 1413G posée par M. Gilbert-Luc Devinaz
Rénovation énergétique
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement
Pertinence