Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

  1. Question n° 14634 posée par M. Yves Détraigne

    Évolution de parcoursup

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13686 posée par M. Claude Raynal

    Transparence des algorithmes de sélection des étudiants

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11899 posée par M. Bruno Retailleau

    Plateforme « parcoursup » et ses implications pour l'accès en institut de formation en soins infirmiers

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 10190 posée par Mme Anne-Marie Bertrand

    Devenir du recrutement en école d'orthophonie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08726 posée par Mme Sylvie Robert

    Intégration des écoles d'art à la plateforme Parcoursup

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07638 posée par Mme Anne-Marie Bertrand

    Devenir du recrutement en école d'orthophonie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 07412 posée par M. Olivier Léonhardt

    Bilan 2018 des admissions post-bac en Île-de-France

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06367 posée par M. Roger Karoutchi

    Taux de réponse sur parcoursup

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 04193 posée par M. Rémi Féraud

    Conséquences de la mise en place de « parcoursup » pour les élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04194 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Traitement des voeux des élèves en situation de handicap sur « parcoursup »

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible