Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

Question n° 23083 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Révision de l'arrêté du 28 novembre 2003 pour la protection des pollinisateurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

27/05/2021
Pertinence
Question n° 21828 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

Adaptation « plan pollinisateurs »

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

01/04/2021
Pertinence
Question n° 21324 posée par M. Paul Toussaint Parigi

Arrêté « abeilles »

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

11/03/2021
Pertinence
Question n° 21020 posée par Mme Nadine Bellurot

Plan pour les pollinisateurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

25/02/2021
Pertinence
Question n° 20341 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Révision de l'arrêté du 28 novembre 2003 pour la protection des pollinisateurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

28/01/2021
Pertinence
Question n° 20210 posée par M. Philippe Bonnecarrère

Mise en oeuvre du plan pollinisateurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

21/01/2021
Pertinence
Question n° 19863 posée par Mme Catherine Di Folco

Plan pollinisateurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

31/12/2020
Pertinence
Question n° 19734 posée par M. Bernard Bonne

Révision de l'arrêté « abeilles » de 2003

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

24/12/2020
Pertinence
Question n° 17159 posée par M. Antoine Lefèvre

Zones de non-traitement

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

09/07/2020
Pertinence
Question n° 16797 posée par Mme Christine Prunaud

Charte d'engagements des utilisateurs de produits phytopharmaceutiques

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

18/06/2020
Pertinence