Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 14064 posée par M. Jean Louis Masson

Entretien d'un chemin rural et classement parmi les voies communales

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

30/01/2020
Pertinence
Question n° 10365 posée par M. Jean Louis Masson

Déneigement des voies communales

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

09/05/2019
Pertinence
Question n° 08925 posée par M. Jean Louis Masson

Déneigement des voies communales

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

14/02/2019
Pertinence
Question n° 06399 posée par M. Jean-Noël Cardoux

Modalités d'élagage sur une voie départementale située à l'intérieur d'une agglomération

Réponse du Ministère de l'intérieur

02/08/2018
Pertinence
Question n° 03972 posée par M. Jean Louis Masson

Transfert d'office d'une voie privée dans le domaine public communal

Réponse du Ministère de l'intérieur

22/03/2018
Pertinence
Question n° 19289 posée par M. Jean Louis Masson

Chemins ruraux

Réponse du Ministère de l'intérieur

10/12/2015
Pertinence
Question n° 17861 posée par M. Jean Louis Masson

Chemins ruraux

Réponse du Ministère de l'intérieur

24/09/2015
Pertinence
Question n° 18006 posée par M. Jean Louis Masson

Élagage des arbres en bordure d'une route communale

Réponse du Ministère de l'intérieur

24/09/2015
Pertinence
Question n° 17318 posée par M. Jean Louis Masson

Élagage des arbres en bordure d'une route communale

Réponse du Ministère de l'intérieur

16/07/2015
Pertinence
Question n° 14352 posée par M. Jean Louis Masson

Signalisation des voies interdites aux cavaliers

Réponse du Ministère de l'intérieur

25/12/2014
Pertinence