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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec et sans réponses
3 questions
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Question n° 09851 posée par M. Jean-François Longeot
Coût du déneigement pour les communes en milieu rural
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 18465 posée par M. Simon Sutour
Entretien des chemins communaux
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 02950 posée par M. Roland Huguet
Nettoiement des boues déposées sur la voirie communale
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence