Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 18827 posée par M. Patrice Joly

    Mesures de soutien nécessaires aux secteurs de l'horlogerie et de la bijouterie-joaillerie

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  2. Question n° 18008 posée par M. Patrice Joly

    Incidences sur les finances locales du recours aux résidences secondaires durant la crise sanitaire

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  3. Question n° 15865 posée par M. Patrice Joly

    Situation très préoccupante des cafetiers, hôteliers et restaurateurs due à l'épidémie liée au Covid-19

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  4. Question n° 15893 posée par M. Patrice Joly

    Fermeture des salons de coiffure

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  5. Question n° 15905 posée par M. Patrice Joly

    Situation des distributeurs-grossistes en boissons

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  6. Question n° 15962 posée par M. Patrice Joly

    Situation financière très dégradée des entreprises du bâtiment et des travaux publics

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance