Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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98 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec et sans réponses

98 questions

  1. Question n° 16906 posée par M. Fabien Gay

    Annonce par Air France KLM de 8 000 à 10 000 suppressions d'emplois

    La question est caduque

  2. Question n° 1360G posée par Mme Michelle Gréaume

    Politique de l'emploi face à l'explosion du chômage

    Réponse du Ministère du travail

  3. Question n° 16734 posée par Mme Catherine Procaccia

    Fermeture du site Renault à Choisy-le-Roi

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  4. Question n° 16547 posée par M. Éric Bocquet

    Avenir du groupe Renault et de ses salariés

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  5. Question n° 16212 posée par M. Alain Fouché

    Nécessité d'accompagner les familles dont les enfants ne sont pas accueillis à l'école

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  6. Question n° 14529 posée par M. Fabien Gay

    Rachat de Bombardier par Alstom

    La question est caduque

  7. Question n° 1174G posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Situation de Renault et menaces de fermeture de sites

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

  8. Question n° 1179G posée par M. Frédéric Marchand

    Conséquences du rachat de Bombardier par Alstom et incidences sur l'emploi

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

  9. Question n° 14384 posée par M. Éric Gold

    Avenir du site de MSD-Chibret à Riom

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

  10. Question n° 1124G posée par M. Julien Bargeton

    Attractivité de la France

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances