Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 23393 posée par M. François Marc

    Multiplication des rave-parties sur le territoire du parc naturel d'Armorique (PNRA)

    La question est caduque

  2. Question n° 23577 posée par Mme Yolande Boyer

    Organisation de rave-parties sur des terrains situés en espaces naturels

    La question est caduque

  3. Question n° 00382 posée par M. François Marc

    Multiplication des rave-parties sur le territoire du parc naturel d'Armorique (PNRA)

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

  4. Question n° 05599 posée par Mme Patricia Schillinger

    Incidents nucléaires

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

  5. Question n° 12223 posée par M. Hervé Maurey

    Abandon d'animaux domestiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  6. Question n° 1663G posée par M. Arnaud Bazin

    Installation d'une zone à défendre au triangle de Gonesse

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  7. Question n° 26135 posée par Mme Frédérique Puissat

    Inquiétude face aux nouveaux comportements du loup

    La question est caduque

  8. Question n° 01446 posée par Mme Vivette Lopez

    Lutte contre le trafic de viande de brousse

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

  9. Question n° 01537 posée par M. Denis Bouad

    Ressources allouées aux politiques de sécurité civile

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

  10. Question n° 02875 posée par M. Jean Louis Masson

    Arrachage d'une haie le long d'un chemin rural

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer