Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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530 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec et sans réponses

530 questions

  1. Question n° 25373 posée par M. Yannick Botrel

    Bonnes conduites agricoles et environnementales et procédures d'aménagement foncier volontaire

    La question est caduque

  2. Question n° 25755 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Dates d'interdiction de la taille des haies

    La question est caduque

  3. Question n° 25819 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Révision des zones défavorisées simples et piémonts

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  4. Question n° 25850 posée par M. Michel Savin

    Situation des groupements pastoraux en zone Natura 2000

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  5. Question n° 25929 posée par M. François Commeinhes

    Loi pour l'économie bleue

    La question est caduque

  6. Question n° 00038 posée par M. Yannick Botrel

    Bonnes conduites agricoles et environnementales et procédures d'aménagement foncier volontaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  7. Question n° 00544 posée par Mme Colette Giudicelli

    Lutte contre les attaques de loups

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  8. Question n° 00774 posée par M. Loïc Hervé

    Épisodes de gel sur le vignoble de Savoie

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  9. Question n° 00780 posée par Mme Nathalie Goulet

    Implantation d'éoliennes sur le domaine forestier

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  10. Question n° 00784 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Versement des aides de la politique agricole commune

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation