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530 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec et sans réponses

530 questions

  1. Question n° 27885 posée par Mme Esther Benbassa

    Manque d'ambition du plan stratégique national français en matière de bien-être animal et de protection de la biodiversité

    La question est caduque

  2. Question n° 27831 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Report de la directive pour une utilisation durable des pesticides

    La question est caduque

  3. Question n° 27739 posée par M. Philippe Folliot

    Augmentation du prix des matières premières et tensions sur le marché de la fertilisation organique

    La question est caduque

  4. Question n° 27760 posée par M. Alain Duffourg

    Conclusions du Varenne agricole de l'eau et de l'adaptation au changement climatique sur l'irrigation agricole

    La question est caduque

  5. Question n° 2164S posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Réglementation applicable à la pulvérisation de pesticides

    La question est caduque

  6. Question n° 27237 posée par M. Franck Menonville

    Dégâts causés par les castors

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  7. Question n° 26962 posée par M. Laurent Burgoa

    Pression réglementaire pesant sur les agriculteurs français

    La question est caduque

  8. Question n° 27057 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Concurrence entre la filière d'emballage en bois léger et les filières d'emballages plastiques

    La question est caduque

  9. Question n° 2315G posée par M. Jean-Louis Lagourgue

    Mesures d'aide suite au passage de cyclones à La Réunion

    Réponse du Ministère des outre-mer

  10. Question n° 26897 posée par Mme Françoise Dumont

    Conséquences pour de nombreux vignobles du sud-est de la France de la révision de l'utilisation des produits phytosanitaires dans les sites classés « Natura 2000 »

    La question est caduque