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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec et sans réponses
20 questions
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Question n° 11212 posée par M. Gilbert Bouchet
Devenir des conseillers techniques et sportifs
Réponse du Ministère des sports
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Question n° 10897 posée par M. Didier Mandelli
Réforme de l'administration du sport
Réponse du Ministère des sports
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Question n° 10899 posée par M. Patrice Joly
Devenir du statut des conseillers techniques et sportifs
Réponse du Ministère des sports
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Question n° 09884 posée par Mme Sylviane Noël
Statut et devenir des conseillers techniques sportifs du ministère des sports
Réponse du Ministère des sports
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Question n° 07958 posée par Mme Sylviane Noël
Statut et devenir des conseillers techniques sportifs du ministère des sports
Réponse du Ministère des sports
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Question n° 07382 posée par Mme Vivette Lopez
Suppression de 1 600 postes de fonctionnaires du ministère des sports
Réponse du Ministère des sports
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Question n° 22401 posée par M. Alain Fauconnier
Enseignement de la natation
La question est caduque
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Question n° 12184 posée par Mme Sylvie Desmarescaux
Situation des agents titulaires du brevet d'État d'éducateurs sportifs option activités de la natation
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 11259 posée par Mme Sylvie Desmarescaux
Situation des agents titulaires du brevet d'État d'éducateurs sportifs option activités de la natation
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 11082 posée par M. Ivan Renar
Statut des personnels de direction de la Fédération française du sport universitaire
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche