Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec et sans réponses

78 questions

  1. Question n° 26344 posée par M. Jean Louis Masson

    Passerelles reliant voie publique et propriétés privées

    La question est caduque

  2. Question n° 25284 posée par M. Jean Louis Masson

    Passerelles reliant voie publique et propriétés privées

    La question est caduque

  3. Question n° 24295 posée par M. Jean Pierre Vogel

    Renforcement de la protection des chemins ruraux

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

  4. Question n° 24308 posée par Mme Patricia Demas

    Protection des chemins ruraux

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

  5. Question n° 20054 posée par M. Jean Louis Masson

    Élagage

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

  6. Question n° 18189 posée par M. Jean Louis Masson

    Élagage

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

  7. Question n° 16437 posée par Mme Christine Herzog

    Entretien d'un chemin rural

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

  8. Question n° 14237 posée par Mme Christine Herzog

    Entretien d'un chemin rural

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

  9. Question n° 14265 posée par M. Jean Louis Masson

    Gestion de la signalisation routière et responsabilité en cas d'accident

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  10. Question n° 13567 posée par M. Jean Louis Masson

    Prise en charge de la réparation des dégâts causés à la voirie communale

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales