Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

  1. Question n° 13709 posée par M. Marcel Vidal

    Insuffisance des pharmacies de garde, en particulier dans le département de l'Hérault

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  2. Question n° 14528 posée par M. Guy Fischer

    Revalorisation des honoraires de nuit des pharmaciens

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  3. Question n° 16471 posée par M. Claude Bertaud

    Service de garde dans le département de la Vienne

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 17249 posée par M. André Vantomme

    Évolution du métier de pharmacien d'officine

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  5. Question n° 17262 posée par M. Marcel Vidal

    Insuffisance des pharmacies de garde, en particulier dans le département de l'Hérault

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  6. Question n° 17421 posée par M. Serge Lagauche

    Problématique de santé publique posée par la gestion et la récupération des déchets d'activités de soins à risques infectieux (DASRI) des diabétiques

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  7. Question n° 19159 posée par M. Georges Mouly

    Création de pharmacies en milieu rural

    La question est caduque

  8. Question n° 0807S posée par M. Denis Badré

    Implantation des officines pharmaceutiques

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

  9. Question n° 19343 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Tours de garde des pharmacies en zones rurales

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  10. Question n° 20195 posée par M. Jean Louis Masson

    Médicaments génériques

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités