Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

Question n° 26390 posée par M. Yves Détraigne

Collecte et traitement des déchets d'activités de soins à risque infectieux

La question est caduque

01/03/2007
Question n° 26015 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Relèvement des seuils de création de pharmacies nouvelles

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

25/01/2007
Question n° 1179S posée par M. Alain Gournac

Réglementation des parapharmacies

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

30/11/2006
Question n° 24000 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

Recrutement des pharmaciens adjoints

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

20/07/2006
Question n° 23443 posée par M. Dominique Leclerc

Vente des tests de grossesse

La question est caduque

08/06/2006
Question n° 22704 posée par Mme Yolande Boyer

Déconditionnement et reconditionnement des médicaments

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

13/04/2006
Question n° 22110 posée par M. Jean Louis Masson

Refus d'acheter un médicament générique de substitution proposé en pharmacie

La question est caduque

09/03/2006
Question n° 20195 posée par M. Jean Louis Masson

Médicaments génériques

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

03/11/2005
Question n° 19343 posée par Mme Jacqueline Alquier

Tours de garde des pharmacies en zones rurales

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

15/09/2005
Question n° 0807S posée par M. Denis Badré

Implantation des officines pharmaceutiques

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

08/09/2005