Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

  1. Question n° 0125S posée par M. Patrice Joly

    Services publics de santé dans la Nièvre et les territoires ruraux

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

  2. Question n° 0513S posée par M. Patrice Joly

    Centre de Nevers de l'agence nationale pour la formation professionnelle des adultes

    Réponse du Ministère du travail

  3. Question n° 0946S posée par M. Patrice Joly

    Conditions de travail des personnels hospitaliers

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

  4. Question n° 1159S posée par M. Patrice Joly

    Calendrier du projet de loi relatif au grand âge et à l'autonomie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

  5. Question n° 1185S posée par M. Patrice Joly

    Surcoûts liés à la crise sanitaire du Covid-19 pris en charge par les collectivités locales

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales – Ville et logement

  6. Question n° 1204S posée par M. Patrice Joly

    Point de situation du dispositif « 400 médecins »

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

  7. Question n° 1297S posée par M. Patrice Joly

    Conditions sanitaires dans la Nièvre

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

  8. Question n° 1513S posée par M. Patrice Joly

    Situation de la médecine scolaire dans la Nièvre et l'ensemble du territoire

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

  9. Question n° 1661S posée par M. Patrice Joly

    Désarroi de la population nivernaise face à la situation sanitaire délicate du département

    La question est caduque

  10. Question n° 1749S posée par M. Patrice Joly

    Revalorisation salariale pour les personnels du secteur social et médico-social

    La question est caduque