Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 0946S posée par M. Patrice Joly

    Conditions de travail des personnels hospitaliers

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

  2. Question n° 0044S posée par Mme Françoise Gatel

    Travail dominical pour les laboratoires d'analyse de lait

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

  3. Question n° 0577S posée par Mme Maryvonne Blondin

    « Convention 66 »

    La question a été retirée

  4. Question n° 0323S posée par M. Michel Le Scouarnec

    Avenir des activités sociales et de santé

    Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

  5. Question n° 1592S posée par M. Christian Favier

    Problèmes rencontrés par les caisses d'allocations familiales

    La question est caduque

  6. Question n° 1219S posée par M. Ronan Kerdraon

    Situation des services douaniers en Bretagne

    La question est caduque

  7. Question n° 0528S posée par Mme Maryvonne Blondin

    Situation des services d'aide à domicile et de leur conventionnement à la CRAM

    La question a été retirée