Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

Question n° 21564 posée par M. François Marc

Demande de financement équilibré du réseau privé en cuivre

La question est caduque

22/12/2011
Question n° 1474S posée par M. Jean-Claude Leroy

Délimitation de la zone de recherche et développement du pôle de compétitivité "nutrition-santé-longévité" dans le Pas-de-Calais

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

17/11/2011
Question n° 20907 posée par Mme Samia Ghali

Mise en oeuvre du programme national très haut débit

La question est caduque

17/11/2011
Question n° 20922 posée par M. Marc Daunis

Mise en oeuvre du programme national très haut débit

La question est caduque

17/11/2011
Question n° 20940 posée par M. Michel Savin

Mise en oeuvre des réseaux à très haut débit

La question est caduque

17/11/2011
Question n° 20099 posée par M. François Marc

Reconnaissance des réseaux d'initiative publique

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

22/09/2011
Question n° 18452 posée par M. Jean Louis Masson

Couverture en téléphonie mobile de la commune de Saint-Hubert

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

12/05/2011
Question n° 16957 posée par M. Jean Louis Masson

Résorption des zones blanches de téléphonie mobile

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

27/01/2011
Question n° 13284 posée par M. Alain Fouché

Haut débit dans le département de la Vienne

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

06/05/2010
Question n° 13134 posée par M. Jean Louis Masson

Couverture du territoire en téléphonie mobile

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

22/04/2010