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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec et sans réponses

90 questions

  1. Question n° 26003 posée par M. Rachel Mazuir

    Livraison d'objets par drone

    La question est caduque

  2. Question n° 22601 posée par M. François Marc

    Financement des clusters et de leurs PME

    La question est caduque

  3. Question n° 22181 posée par M. Gaëtan Gorce

    Factures téléphoniques

    La question est caduque

  4. Question n° 22201 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Dysfonctionnements du réseau téléphonique en Charente

    La question est caduque

  5. Question n° 22040 posée par M. François Marc

    Obligations de France Télécom en cas de panne du réseau téléphonique

    La question est caduque

  6. Question n° 21564 posée par M. François Marc

    Demande de financement équilibré du réseau privé en cuivre

    La question est caduque

  7. Question n° 21193 posée par M. François Marc

    Financement des clusters et de leurs PME

    La question est caduque

  8. Question n° 1474S posée par M. Jean-Claude Leroy

    Délimitation de la zone de recherche et développement du pôle de compétitivité "nutrition-santé-longévité" dans le Pas-de-Calais

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

  9. Question n° 20907 posée par Mme Samia Ghali

    Mise en oeuvre du programme national très haut débit

    La question est caduque

  10. Question n° 20922 posée par M. Marc Daunis

    Mise en oeuvre du programme national très haut débit

    La question est caduque