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Questions avec et sans réponses

10 questions

1. Question n° 01018 posée par Mme Frédérique Espagnac

   Promotion de la mémoire et de l'histoire des harkis en France

   Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

   26/07/2012
2. Question n° 03557 posée par M. Georges Mouly

   Journée nationale de la Résistance

   Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

   28/02/2008
3. Question n° 02654 posée par M. André Vantomme

   Reconnaissance officielle des camps d'internement des Tsiganes français entre 1940 et 1946

   Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

   29/11/2007
4. Question n° 02561 posée par M. Jean Louis Masson

   Attribution de la médaille commémorative française

   Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

   22/11/2007
5. Question n° 02390 posée par M. Yvon Collin

   Situation des orphelins de guerre

   Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants

   08/11/2007
6. Question n° 24383 posée par M. Louis Souvet

   Pérennité des expositions relatant les crimes contre l'humanité

   Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

   14/09/2006
7. Question n° 23710 posée par M. Jean Louis Masson

   Devoir de mémoire à l'égard des "Malgré-Nous"

   Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

   29/06/2006
8. Question n° 0585G posée par M. Nicolas Alfonsi

   Commémoration d'Austerlitz

   Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

   16/12/2005
9. Question n° 20882 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

   Polémique sur le rôle de la présence française en Afrique du Nord

   Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

   15/12/2005
10. Question n° 17859 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Attribution du diplôme d'honneur des porte-drapeaux aux porteurs des associations de donneurs de sang bénévoles

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    26/05/2005