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321 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec et sans réponses
321 questions
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Question n° 27973 posée par M. Christian Klinger
Mesures agro-environnementales et climatiques 2023-2027
La question est caduque
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Question n° 27885 posée par Mme Esther Benbassa
Manque d'ambition du plan stratégique national français en matière de bien-être animal et de protection de la biodiversité
La question est caduque
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Question n° 27831 posée par Mme Marie-Claude Varaillas
Report de la directive pour une utilisation durable des pesticides
La question est caduque
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Question n° 27832 posée par Mme Marie-Claude Varaillas
Projet de révision de la directive européenne relative aux émissions industrielles
La question est caduque
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Question n° 27694 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Aides de « minimis »
La question est caduque
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Question n° 27704 posée par Mme Laurence Garnier
Conséquences du projet de réforme du système européen de gestion des indications géographiques
La question est caduque
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Question n° 27715 posée par M. Yves Détraigne
Programme sanitaire d'élevage
La question est caduque
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Question n° 27725 posée par Mme Frédérique Espagnac
Incidence de l'augmentation du seuil d'accès à l'indemnité compensatoire de handicaps naturels
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 27729 posée par Mme Frédérique Espagnac
Directive européenne sur les émissions industrielles
La question est caduque
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Question n° 27744 posée par Mme Frédérique Espagnac
Faille dans le décret relatif au miel
La question est caduque