Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

  1. Question n° 0003A posée par Mme Hélène Luc

    Nécessité d'une politique éducative ambitieuse

    La question est caduque

  2. Question n° 0020A posée par Mme Hélène Luc

    Service public de l'éducation nationale

    La question est caduque

  3. Question n° 0043A posée par Mme Hélène Luc

    Réforme des lycées et des premier et second cycles universitaires

    La question est caduque

  4. Question n° 0008A posée par Mme Hélène Luc

    Prochaine rentrée scolaire

    La question a été retirée

  5. Question n° 0126A posée par Mme Hélène Luc

    Prochaine rentrée scolaire

    La question est caduque

  6. Question n° 0087A posée par Mme Hélène Luc

    Financement des besoins scolaires et universitaires

    La question est caduque

  7. Question n° 0075A posée par Mme Hélène Luc

    Développement de l'éducation physique et sportive

    Réponse du ministère : Éducation

  8. Question n° 0036A posée par Mme Hélène Luc

    Situation du service de santé scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

  9. Question n° 0037A posée par Mme Hélène Luc

    Conditions de la prochaine rentrée scolaire

    La question est caduque

  10. Question n° 0005A posée par Mme Hélène Luc

    Problèmes de la rentrée scolaire 1988-1989

    La question est caduque