Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 0034A posée par M. Adrien Gouteyron

Assouplissement du régime du collège unique

La question est caduque

03/05/2001
Question n° 0007A posée par M. Adrien Gouteyron

Réformes annoncées de l'éducation

Réponse du ministère : Éducation

02/10/1998
Question n° 0091A posée par M. Adrien Gouteyron

Annulation partielle de deux décrets relatifs à l'enseignement supérieur

Réponse du ministère : Éducation

03/05/1985
Question n° 0149A posée par M. Adrien Gouteyron

Réforme des collèges

La question est caduque

16/05/1984
Question n° 0150A posée par M. Adrien Gouteyron

Décentralisation de la gestion des établissements scolaires

La question est caduque

16/05/1984
Question n° 0151A posée par M. Adrien Gouteyron

Formation des personnels enseignants

La question est caduque

16/05/1984
Question n° 0010A posée par M. Adrien Gouteyron

Usage des médias dans la formation des jeunes et des adultes: insuffisance

La question a été retirée

31/03/1983
Question n° 0144A posée par M. Adrien Gouteyron

Usage insuffisant qui est fait des médias dans la formation des jeunes et des adultes

La question est caduque

02/10/1982