Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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219 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec et sans réponses

219 questions

  1. Question n° 15667 posée par Mme Catherine Dumas

    Intégration des instituteurs dans le corps des professeurs des écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  2. Question n° 14203 posée par Mme Catherine Dumas

    Intégration des instituteurs dans le corps des professeurs des écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  3. Question n° 08744 posée par M. Marcel Lucotte

    Situation des instituteurs intégrés dans le corps des PEGC

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 06855 posée par M. Daniel Percheron

    Avenir des écoles normales d'instituteurs

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 06394 posée par M. Jacques Machet

    Devenir des écoles normales d'instituteurs

    Réponse du ministère : Éducation

  6. Question n° 05619 posée par M. Roger Poudonson

    Règlement de l'indemnité de logement des instituteurs

    Réponse du ministère : Éducation

  7. Question n° 05629 posée par M. Raymond Bouvier

    Remplacement des instituteurs en congé maladie de Haute-Savoie

    Réponse du ministère : Éducation

  8. Question n° 04445 posée par M. Alain Gérard

    Situation des instituteurs chargés de remplacement dans les zones d'intervention localisée

    Réponse du ministère : Éducation

  9. Question n° 04482 posée par M. Alain Gérard

    Accueil des enfants en cas d'absence des instituteurs lors des journées pédagogiques

    Réponse du ministère : Éducation

  10. Question n° 03822 posée par M. Ivan Renar

    Situation de l'Ecole normale de Lille (Nord)

    Réponse du ministère : Éducation