Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 23357 posée par M. Jean-Claude Leroy

Inquiétudes de la Fédération sportive et gymnique du travail

La question est caduque

19/04/2012
Question n° 22817 posée par M. Jean-Claude Leroy

Scolarisation des enfants de moins de trois ans

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

08/03/2012
Question n° 22699 posée par M. Jean-Claude Leroy

Situation des stagiaires professeurs en lycée professionnel en biotechnologies santé environnement de l'académie de Lille

La question est caduque

01/03/2012
Question n° 22539 posée par M. Jean-Claude Leroy

Avenir des GRETA

La question est caduque

23/02/2012
Question n° 22541 posée par M. Jean-Claude Leroy

Avenir des RASED

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

23/02/2012
Question n° 22151 posée par M. Jean-Claude Leroy

Conséquences de la suppression de postes d'enseignants dans l'académie de Lille

La question est caduque

02/02/2012
Question n° 21636 posée par M. Jean-Claude Leroy

Enseignement de l'histoire-géographie au lycée

La question est caduque

29/12/2011
Question n° 21548 posée par M. Jean-Claude Leroy

Enseignement de l'histoire-géographie au collège

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

22/12/2011