Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 18661 posée par M. Alain Houpert

    Pour la reconnaissance du sapin de noël naturel produit essentiel

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  2. Question n° 12772 posée par Mme Sophie Joissains

    Ressources du centre national de la propriété forestière

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  3. Question n° 11356 posée par Mme Françoise Férat

    Harmonisation des politiques publiques de soutien à la bioéconomie

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  4. Question n° 10053 posée par Mme Maryse Carrère

    Menace du statut coopératif agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  5. Question n° 07453 posée par M. Jean Bizet

    Révision de la directive 2001/18/CE

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  6. Question n° 05992 posée par M. Daniel Dubois

    Culture de la betterave et interdiction des molécules néonicotinoïdes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  7. Question n° 01517 posée par M. Daniel Dubois

    Renouvellement de l'autorisation du glyphosate

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation