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Questions avec et sans réponses

49 questions

1. Question n° 14742 posée par Mme Christine Herzog

   Forêts du pays des étangs en Moselle

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   12/03/2020
2. Question n° 14090 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

   Avenir de la brigade loup

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   30/01/2020
3. Question n° 1076S posée par Mme Annick Billon

   Préemption partielle

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   09/01/2020
4. Question n° 12352 posée par M. Jean-Marie Morisset

   Réduction de la liste des espèces classées nuisibles

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   26/09/2019
5. Question n° 12088 posée par M. Philippe Bas

   Réglementation de la pêche de loisir à pied des poissons migrateurs en espace maritime

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   05/09/2019
6. Question n° 11966 posée par Mme Christine Herzog

   Utilisation de pesticides à côté de plantations

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   08/08/2019
7. Question n° 11977 posée par M. Éric Bocquet

   Arrêtés municipaux encadrant l'utilisation des pesticides

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   08/08/2019
8. Question n° 11794 posée par M. Philippe Bonnecarrère

   Stockage du carbone et réduction des gaz à effet de serre des céréales

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   25/07/2019
9. Question n° 11558 posée par M. Yves Détraigne

   Luzerne et fuite de carbone

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   18/07/2019
10. Question n° 10925 posée par M. Alain Joyandet

    Opérations de débardage et d'aménagement forestier dans les sites Natura 2000

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    20/06/2019