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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec et sans réponses

46 questions

  1. Question n° 26453 posée par M. Olivier Rietmann

    Étiquetage des huîtres

    La question est caduque

  2. Question n° 1941S posée par Mme Martine Berthet

    Mention d'origine des produits de la pêche dans les restaurants

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères et du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Tourisme, Français de l'étranger, francophonie, petites et moyennes entreprises

  3. Question n° 24251 posée par M. Laurent Burgoa

    Transparence sur l'origine des produits issus de l'agriculture

    La question est caduque

  4. Question n° 1780S posée par M. Jean-Yves Roux

    Avenir de la filière lavande au regard d'un projet européen de nouvelle classification des produits finis et composants

    La question est caduque

  5. Question n° 1781S posée par M. Jean-Baptiste Blanc

    Inquiétudes des producteurs de lavande et de lavandin

    La question est caduque

  6. Question n° 22648 posée par Mme Nathalie Goulet

    Protection des fromages d'appellation d'origine protégée de Normandie

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  7. Question n° 22667 posée par M. Michel Dagbert

    Application du système Nutri-score aux produits sous indications géographiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  8. Question n° 22708 posée par M. Hervé Maurey

    Exemption de l'application du « nutri-score » aux fromages d'appellation d'origine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  9. Question n° 1728G posée par M. Daniel Gremillet

    Étiquetage alimentaire

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

  10. Question n° 18374 posée par Mme Nathalie Goulet

    Protection de la filière pêche en Normandie

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation