Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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70 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec et sans réponses

70 questions

  1. Question n° 27990 posée par M. Yves Détraigne

    Bilan du Nutri-Score

    La question est caduque

  2. Question n° 27715 posée par M. Yves Détraigne

    Programme sanitaire d'élevage

    La question est caduque

  3. Question n° 27564 posée par M. Yves Détraigne

    Lutte contre la grippe aviaire

    La question est caduque

  4. Question n° 27399 posée par M. Yves Détraigne

    Protéines de biosynthèse

    La question est caduque

  5. Question n° 27034 posée par M. Yves Détraigne

    Lutte contre l'agribashing

    La question est caduque

  6. Question n° 27047 posée par M. Yves Détraigne

    Filière horticole française

    La question est caduque

  7. Question n° 26921 posée par M. Yves Détraigne

    Indemnités compensatoires de handicaps naturels animales

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  8. Question n° 26534 posée par M. Yves Détraigne

    Conditionnement des vaccins pour les volailles

    La question est caduque

  9. Question n° 26024 posée par M. Yves Détraigne

    Élevage de volailles en plein air

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  10. Question n° 25898 posée par M. Yves Détraigne

    Définition de l'agriculteur actif

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation