Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 27563 posée par M. Yves Détraigne

Étudiants en recherche de master

La question est caduque

07/04/2022
Question n° 27133 posée par M. Yves Détraigne

Devenir des classes préparatoires aux grandes écoles

La question est caduque

10/03/2022
Question n° 27157 posée par M. Yves Détraigne

Bilan de la réforme des études de santé

La question est caduque

10/03/2022
Question n° 25798 posée par M. Yves Détraigne

Etudiants sans master

La question est caduque

09/12/2021
Question n° 25094 posée par M. Yves Détraigne

Baisse des subventions du programme Erasmus +

La question est caduque

28/10/2021
Question n° 24020 posée par M. Yves Détraigne

Etudiants sans master

La question est caduque

29/07/2021
Question n° 23818 posée par M. Yves Détraigne

Paupérisation étudiante

La question est caduque

15/07/2021
Question n° 23397 posée par M. Yves Détraigne

Parcoursup 2021

La question est caduque

17/06/2021
Question n° 22547 posée par M. Yves Détraigne

Insuffisance continue de l'effort de recherche en France

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

29/04/2021
Question n° 22185 posée par M. Yves Détraigne

Modalités d'examen dans l'enseignement supérieur pour l'année 2021

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

15/04/2021