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Questions avec et sans réponses

33 questions

1. Question n° 28268 posée par M. Louis Le Montagner

   Permis d'exploitation de gîtes géothermiques: dispenses

   Réponse du ministère : Industrie

   30/11/1978
2. Question n° 28271 posée par M. André Rabineau

   Gîtes géothermiques à basse température: décret d'application de la loi

   Réponse du ministère : Industrie

   30/11/1978
3. Question n° 28543 posée par M. Pierre Vallon

   Possibilités de récupération du cuivre

   Réponse du ministère : Industrie

   20/12/1978
4. Question n° 32179 posée par M. Guy Schmaus

   Situation d'une entreprise du bâtiment de Clichy

   Réponse du ministère : Environnement

   08/12/1979
5. Question n° 32305 posée par M. Louis Le Montagner

   Rejets en mer: application de la loi

   Réponse du ministère : Industrie

   20/12/1979
6. Question n° 34280 posée par M. François Dubanchet

   Immeubles et logements: contrôle et vérifications

   Réponse du ministère : Industrie

   23/05/1980
7. Question n° 35180 posée par M. Jean Sauvage

   Droit de préemption: condition d'exercice par une collectivité locale

   Réponse du ministère : Industrie

   24/09/1980
8. Question n° 01235 posée par M. Guy Robert

   Economies d'énergie et utilisation de la chaleur: application de la loi

   Réponse du ministère : Industrie

   13/12/1980
9. Question n° 01261 posée par M. André Bohl

   Stockage de la chaleur: conditions et modalités d'application

   La question est caduque

   16/12/1980
10. Question n° 01281 posée par M. François Dubanchet

    Utilisation des huiles minérales et synthétiques usagées

    La question est caduque

    16/12/1980