Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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73 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec et sans réponses

73 questions

  1. Question n° 09078 posée par M. François Louisy

    Vacances au pays des étudiants antillais : aménagement des tarifs aériens

    Réponse du ministère : Transports

  2. Question n° 16528 posée par M. Jacques Durand

    Information des Français sur les nuisances de l'automobile

    Réponse du ministère : Transports

  3. Question n° 12457 posée par M. Philippe François

    Prévision des crues: information des agriculteurs

    Réponse du ministère : Environnement

  4. Question n° 01156 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Canaux et écluses: aménagement

    Réponse du ministère : Transports

  5. Question n° 00437 posée par M. Amédée Bouquerel

    Entretien des berges: difficultés des communes

    Réponse du ministère : Transports

  6. Question n° 02579 posée par M. Philippe Machefer

    Bouafle (Yvelines): nuisances

    La question est caduque

  7. Question n° 02431 posée par M. Francis Palmero

    Pétroliers: installation d'une boîte noire

    La question est caduque

  8. Question n° 02067 posée par M. Philippe Madrelle

    RN10 Angoulème-Bordeaux: conditions de circulation

    Réponse du ministère : Transports

  9. Question n° 01961 posée par M. Philippe Madrelle

    Lormont: aménagement routier

    La question est caduque

  10. Question n° 01780 posée par M. Marc Boeuf

    RN 10: aménagement

    Réponse du ministère : Transports