Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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306 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec et sans réponses

306 questions

Question n° 07055 posée par M. Roland Courteau

Tests sur vêtements pour enfants

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'industrie et de la consommation

15/01/2009
Question n° 17509 posée par M. Bernard Fournier

Situation du secteur de l'ennoblissement textile

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

12/05/2005
Question n° 0678S posée par M. Jean-Pierre Michel

Situation de l'entreprise textile Kohtexler

Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme budgétaire

17/02/2005
Question n° 0433G posée par M. Christian Gaudin

Crise du secteur textile

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

28/01/2005
Question n° 13771 posée par Mme Françoise Férat

Difficultés du secteur de la récupération textile

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

23/09/2004
Question n° 13798 posée par M. Bernard Fournier

Situation des entreprises de récupération textile

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

23/09/2004
Question n° 13392 posée par M. Joseph Ostermann

Situation du secteur de la récupération textile

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

05/08/2004
Question n° 12819 posée par M. Paul Girod

Récupération textile

La question a été retirée

01/07/2004
Question n° 12852 posée par M. Serge Mathieu

Plan d'action en faveur de l'industrie textile et de l'habillement

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

01/07/2004
Question n° 12808 posée par M. Paul Girod

Récupération textile

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

24/06/2004