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Questions avec et sans réponses

48 questions

1. Question n° 15436 posée par M. Roland Courteau

   Rapport du Centre d'analyse stratégique

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

   07/10/2010
2. Question n° 14885 posée par M. Roland Courteau

   Médecins de l'éducation nationale

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

   19/08/2010
3. Question n° 12460 posée par M. Jean-François Mayet

   Diplôme de directeur d'établissement d'enseignement adapté et spécialisé

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   11/03/2010
4. Question n° 11650 posée par M. Alain Fauconnier

   Réquisition des infirmières scolaires pour la campagne de vaccination contre la grippe A/H1N1

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

   14/01/2010
5. Question n° 08632 posée par M. Jean-Pierre Chevènement

   Manque de moyens des SESSAD-APAJH

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   07/05/2009
6. Question n° 02880 posée par M. Charles Gautier

   Lutte contre l'obésité infantile

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   13/12/2007
7. Question n° 00343 posée par M. Robert Tropeano

   Accueil des personnes en situation de handicap dans les établissements de l'enseignement secondaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   05/07/2007
8. Question n° 11494 posée par M. Bernard Piras

   Financement des études en chirurgie dentaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   25/03/2004
9. Question n° 05359 posée par M. Michel Doublet

   Formation des médecins à l'enfance

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   23/01/2003
10. Question n° 03769 posée par M. Michel Guerry

    Français résidant à l'étranger : internat de médecine en France

    La question est caduque

    07/11/2002