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59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec et sans réponses
59 questions
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Question n° 1862S posée par M. Jean-Marie Mizzon
Véritable fléau de santé publique représenté par les chenilles processionnaires en Moselle
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
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Question n° 0375S posée par M. Jean-Marie Morisset
Évolution des financements relatifs aux centres d'hébergement et de réinsertion sociale
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires
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Question n° 1379S posée par M. Jean-Louis Tourenne
Ateliers et chantiers d'insertion
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
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Question n° 1179S posée par M. Martial Bourquin
Application des conventions collectives au sein des entreprises d'insertion
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes
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Question n° 1095S posée par M. Georges Labazée
Avenir de l'organisme intermédiaire des plans locaux pour l'insertion et l'emploi Sud Aquitaine
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
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Question n° 1034S posée par Mme Dominique Gillot
Fonds social européen et réinsertion par l'activité économique
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
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Question n° 1037S posée par Mme Nicole Bricq
Établissement public d'insertion de la défense de Montry (Seine-et-Marne)
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
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Question n° 0843S posée par M. Michel Houel
Centre de l'établissement public d'insertion de la défense de Montry en Seine-et-Marne
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
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Question n° 0560S posée par M. René-Paul Savary
Allocation de retour à l'emploi
Réponse du Ministère chargé des anciens combattants
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Question n° 0483S posée par Mme Mireille Schurch
Spécificités des associations intermédiaires au regard de la loi relative à la sécurisation de l'emploi
Réponse du Ministère de la culture et de la communication