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62 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec et sans réponses
62 questions
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Question n° 24540 posée par Mme Laurence Garnier
Modalités d'accès au dispositif pass sport
La question est caduque
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Question n° 1794S posée par Mme Corinne Imbert
Éligibilité au Pass'Sport
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement
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Question n° 22238 posée par M. Michel Savin
Mise en place du pass'sport
La question est caduque
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Question n° 22239 posée par M. Michel Savin
Mise en place d'un fonds de compensation billetterie pour 2021
La question est caduque
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Question n° 19978 posée par M. Yves Détraigne
Sauver le sport amateur
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports
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Question n° 04835 posée par Mme Viviane Malet
Subventions d'équipement du CNDS
Réponse du Ministère des sports
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Question n° 0313S posée par M. Michel Savin
Orientations du centre national pour le développement du sport
La question a été retirée
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Question n° 02413 posée par M. Michel Dagbert
Avenir du centre national pour le développement du sport
Réponse du Ministère des sports
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Question n° 20978 posée par M. Xavier Pintat
Santé financière du centre national du développement du sport
La question est caduque
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Question n° 16888 posée par M. Daniel Laurent
Financement d'équipements sportifs et centre national pour le développement du sport
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports