Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

  1. Question n° 0125S posée par M. Patrice Joly

    Services publics de santé dans la Nièvre et les territoires ruraux

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

  2. Question n° 24947 posée par M. Jean Pierre Vogel

    Sapeurs-pompiers et services d'urgences

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  3. Question n° 22913 posée par M. Claude Malhuret

    Autorisation pour les exploitants d'hélicoptères effectuant le service de transport médical d'urgence de s'équiper de jumelles de vision nocturne

    La question est caduque

  4. Question n° 18507 posée par M. Yves Daudigny

    Accès aux soins dans l'Aisne

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  5. Question n° 13034 posée par M. Yves Krattinger

    Coopération des services départementaux d'incendie et de secours dans le cadre de l'organisation du service d'aide médicale urgente

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  6. Question n° 10782 posée par M. Raymond Couderc

    Mutualisation des missions des SDIS et des SAMU

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  7. Question n° 07230 posée par M. Paul Loridant

    Intervention des sapeurs-pompiers en urgence médicale

    Réponse du ministère : Intérieur

  8. Question n° 04975 posée par M. Paul Loridant

    Intervention des sapeurs-pompiers en matière d'urgence médicale et de transport sanitaire

    Réponse du ministère : Intérieur

  9. Question n° 03372 posée par M. Marcel Debarge

    Aide médicale urgente

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  10. Question n° 02981 posée par M. Claude Huriet

    Financement des <<Centres 15>>

    Réponse du ministère : Santé et famille