Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 1917S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Prise en compte élevage extensif dans le calcul de l'impact environnemental

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1727S posée par M. Jérôme Bascher

    Rôle de l'État dans la gestion des décharges sauvages

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1679S posée par M. Frédéric Marchand

    Engagement financier global de l'État dans les contrats de relance et de transition écologique

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1512S posée par M. Bernard Fournier

    Nouvelles réglementations sur les boues d'épuration urbaines

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1362S posée par Mme Frédérique Espagnac

    Prolifération de « décharges sauvages » en Pyrénées-Atlantiques

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1345S posée par M. Didier Mandelli

    Trajectoire de la taxe générale sur les activités polluantes

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1057S posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Accompagnement des élus locaux face aux dépôts sauvages d'ordures

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0971S posée par Mme Jocelyne Guidez

    Abandon de pneumatiques

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible