Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 0753S posée par M. Olivier Rietmann

    Régulation des urgences médicales en Haute-Saône

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 27081 posée par M. Olivier Rietmann

    Psychologues de l'Éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 1904S posée par M. Olivier Rietmann

    Réseaux d'éducation prioritaire en zones rurales fragiles

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

    Pertinence Forte

  4. Question n° 22517 posée par M. Olivier Rietmann

    Psychologues de l'Éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 22417 posée par M. Alain Joyandet

    Financement du désamiantage dans le centre hospitalier régional et universitaire de Besançon

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 03011 posée par M. Yves Krattinger

    Autorité décisionnelle en matière de remise gracieuse d'indus de RSA dans le cas d'un changement de département de résidence de l'allocataire

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 02357 posée par M. Yves Krattinger

    Modalités de régionalisation du Centre 15 pour la Haute-Saône

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 22091 posée par M. Yves Krattinger

    Conséquences du transfert des activités de régulation du centre 15 de la Haute-Saône

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 19766 posée par M. Yves Krattinger

    Vacation de poste d'infirmière scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 16744 posée par M. Yves Krattinger

    Responsabilité sans faute des administrations

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne