Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec et sans réponses

25 questions

Question n° 10882 posée par Mme Annick Jacquemet

Distribution d'antidote en cas d'overdose dans les prisons

En attente de réponse du Ministère de la justice

28/03/2024
Pertinence
Question n° 27081 posée par M. Olivier Rietmann

Psychologues de l'Éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

03/03/2022
Pertinence
Question n° 26232 posée par M. Pierre-Antoine Levi

Divergence de la jurisprudence administrative sur la suspension des soignants non vaccinés

La question est caduque

20/01/2022
Pertinence
Question n° 22794 posée par M. Cédric Perrin

Psychologues de l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

13/05/2021
Pertinence
Question n° 22517 posée par M. Olivier Rietmann

Psychologues de l'Éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

29/04/2021
Pertinence
Question n° 10769 posée par M. Martial Bourquin

Violences faites aux femmes

Réponse du Ministère de la justice

13/06/2019
Pertinence
Question n° 08257 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

Suppression d'une ligne de service mobile d'urgence et de réanimation

La question est caduque

20/12/2018
Pertinence
Question n° 22417 posée par M. Alain Joyandet

Financement du désamiantage dans le centre hospitalier régional et universitaire de Besançon

La question est caduque

23/06/2016
Pertinence
Question n° 20857 posée par M. Jean Louis Masson

Fermeture du service d'oxygénothérapie hyperbare de l'hôpital Legouest à Metz

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

24/03/2016
Pertinence
Question n° 19382 posée par M. Jean Louis Masson

Fermeture du service d'oxygénothérapie hyperbare de l'hôpital Legouest à Metz

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

17/12/2015
Pertinence