Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 06265 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Devenir des écoles d'art

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1350G posée par M. Jacques Grosperrin

    Dispositif « sport-santé-culture-civisme »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23263 posée par M. Jérôme Durain

    Avenir de l'École Média Art Fructidor de Chalon-sur-Saône

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02779 posée par Mme Gisèle Printz

    Patrimoine archéologique minier national

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22751 posée par M. Yves Krattinger

    Menaces budgétaires sur Radio Campus Besançon

    Réponse du Ministère de la ville

    Pertinence Forte

  6. Question n° 05992 posée par M. Jean-Pierre Chevènement

    Raccordement de la Franche-Comté à la télévision numérique terrestre

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible