Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 00633 posée par M. Roland Courteau

Prise en charge des appareils de lecture de glycémie vocale

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

12/07/2007
Pertinence
Question n° 04618 posée par M. Roland Courteau

Prise en charge du Synagis pour le traitement de la bronchiolite

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

29/05/2008
Pertinence
Question n° 04818 posée par M. Roland Courteau

Privatisation du contrôle médical de la sécurité sociale

La question est caduque

19/06/2008
Pertinence
Question n° 08864 posée par M. Roland Courteau

Prise en charge du Synagis

Réponse du Ministère de la santé et des sports

28/05/2009
Pertinence
Question n° 09654 posée par M. Roland Courteau

Refus de soigner les bénéficiaires de la couverture maladie universelle

Réponse du Ministère de la santé et des sports

16/07/2009
Pertinence
Question n° 10515 posée par M. Roland Courteau

Augmentation du forfait hospitalier

Réponse du Ministère de la santé et des sports

15/10/2009
Pertinence
Question n° 12159 posée par M. Roland Courteau

Indemnités journalières

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

18/02/2010
Pertinence
Question n° 13815 posée par M. Roland Courteau

Reconnaissance de la maladie de Lyme

Réponse du Ministère de la santé et des sports

10/06/2010
Pertinence
Question n° 14999 posée par M. Roland Courteau

Cotisations versées par les adhérents aux mutuelles

La question est caduque

09/09/2010
Pertinence
Question n° 15342 posée par M. Roland Courteau

Soins dentaires

La question est caduque

30/09/2010
Pertinence