Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec et sans réponses

25 questions

Question n° 1331G posée par M. Jean-Pierre Decool

Étiquettes politiques des maires

Réponse du Ministère de l'intérieur

04/06/2020
Pertinence
Question n° 0291G posée par M. Alex Türk

Obligation d'installer des défibrillateurs cardiaques dans les lieux publics

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

10/01/2014
Pertinence
Question n° 23590 posée par M. Alex Türk

Réglementation des boîtes aux lettres

Réponse du Ministère du redressement productif

31/05/2012
Pertinence
Question n° 0340G posée par M. Alex Türk

Installation de défibrillateurs

Réponse du Ministère de la santé et des sports

26/06/2009
Pertinence
Question n° 0120G posée par M. Alex Türk

Défibrillateurs et gestes de premiers secours

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

11/04/2008
Pertinence
Question n° 15178 posée par M. Alex Türk

Absence d'un hélicoptère sanitaire propre au département du Nord

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

16/12/2004
Pertinence
Question n° 32633 posée par M. Alex Türk

Insuffisance du nombre de magistrats

Réponse du ministère : Justice

19/04/2001
Pertinence
Question n° 22903 posée par M. Alex Türk

Fermetures de centres de perception envisagées par le rapport " Mission 2003 "

Réponse du ministère : Économie

17/02/2000
Pertinence
Question n° 20812 posée par M. Alex Türk

Délais d'obtention des bourses universitaires

Réponse du ministère : Éducation

02/12/1999
Pertinence
Question n° 11416 posée par M. Alex Türk

Prestation spécifique dépendance

La question est caduque

22/10/1998
Pertinence