Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 27351 posée par Mme Florence Lassarade

Politique de gestion du risque d'inondation en Sud Gironde

Réponse du Ministère de la transition écologique

24/03/2022
Pertinence
Question n° 27237 posée par M. Franck Menonville

Dégâts causés par les castors

Réponse du Ministère de la transition écologique

17/03/2022
Pertinence
Question n° 26303 posée par M. François Calvet

Compétence des collectivités territoriales en matière de production d'énergies renouvelables

La question est caduque

20/01/2022
Pertinence
Question n° 25937 posée par M. Philippe Bonnecarrère

Usage des retenues hydrauliques

Réponse du Ministère de la transition écologique

23/12/2021
Pertinence
Question n° 25379 posée par Mme Françoise Férat

Projet d'arrêté ministériel relatif aux effluents agro-industriels

Réponse du Ministère de la transition écologique

18/11/2021
Pertinence
Question n° 2008G posée par M. Laurent Burgoa

Inondations dans le Gard

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

23/09/2021
Pertinence
Question n° 24507 posée par M. Patrick Chaize

Interprétation de la notion de réservoir biologique

La question est caduque

23/09/2021
Pertinence
Question n° 1775S posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

Prévention des inondations, notamment en ruralité

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

29/07/2021
Pertinence
Question n° 22994 posée par Mme Martine Filleul

Projet de création de deux zones d'expansion de crues sur la Moe Becque à Terdeghem dans le Nord

Réponse du Ministère de la transition écologique

20/05/2021
Pertinence
Question n° 20876 posée par M. Hervé Gillé

Gestion du risque inondation

Réponse du Ministère de la transition écologique

18/02/2021
Pertinence